Mentions Légales

Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.gil-et-associes.fr les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€

Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix

Numéro SIRET : 818 916 033 00033

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033

Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Raison sociale et hébergeur

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

http://www.ovh.com/fr/support/

Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.gil-et-associes.fr

Directeur de la publication : ORTEGA Pedro

Siège social : ZA des Quinze Quarts 55430 Belleville-sur-Meuse

Raison sociale : Gil et Associés

SAS au capital social de 35 000€

Numéro SIRET : 819 726 738 00019

Code APE : 4333Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 45 819726738

Adresse de message : giletassocies@orange.fr

Tél : 06 79 80 95 70

Photographie

Photographe : Inova Production by Inova Web

Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix

Numéro SIRET : 818 916 033 00033

Code APE : 7021Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033

 Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr

Tél : 03 29 51 90 96

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

 Le site www.gil-et-associes.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

 Le site www.gil-et-associes.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.gil-et-associes.fr ne recourt à aucune technique de « cookies ».

 Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

 Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Gil et Associés ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Gil et Associés ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

 La société Gil et Associés a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Gil et Associés